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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société D. THERM
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BUSTHERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSTHERM
Société D. THERM SA

Numéro de dépôt :
1472645
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/1998

Présentation de la marque BUSTHERM

Déposée le 16 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Société D. THERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUSTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société D. THERM domicilié(e) La gare, boîte postale 4, 22690 PLEUDIHEN-SUR-RANCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN. - France.

La marque BUSTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSTHERM est expirée depuis le 16 juin 1998.

Société D. THERM a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHE


Société D. THERM SA - La gare, boîte postale 4, 22690 PLEUDIHEN-SUR-RANCE. - France


LE GUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Appareils et instruments scientifiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection);équipement pour le traitement de l'information.Câbles électriques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.